FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTSITIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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15 résultats pour la valeur "05/09/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
RIEDISHEIM – RD 56 V ------ TRAVAUX DE REFECTION DU PONT ROUTE ------ CONVENTION FINANCIERE DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES ANNEE 2008 liste complémentaire
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- Date : 05/09/2008
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COMITES DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
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- Date : 05/09/2008
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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CONVENTION ENTRE LE PREFET ET LE PRESIDENT DU CONSEIL GEBERAL RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT N°9
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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OPERATION VILLE, VIE, VACANCES 2008
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- Date : 05/09/2008
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INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MAISONS ANCIENNES
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- Date : 05/09/2008
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ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008
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- Date : 05/09/2008
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FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES - Projets d'actions mis en œuvre par deux collèges
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- Date : 05/09/2008
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CREATION DU REGROUPEMENT SCOLAIRE FRIESEN - UEBERSTRASS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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COMMUNICATION : SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION EVALUATIONS DE PARTENARIATS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS
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- Date : 05/09/2008
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PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
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REVISION TARIFAIRE DES TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX
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- Date : 05/09/2008
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